Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASAGRANDE
PARTOUCHE Alain

Numéro de dépôt :
94547676
Date de dépôt :
30/11/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2004

Présentation de la marque CASAGRANDE

Déposée le 30 novembre 1994 par PARTOUCHE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASAGRANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est PARTOUCHE Alain, domicilié(e) 145 avenue Jean Perrot, 38100 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PARTOUCHE Alain - France.

La marque CASAGRANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASAGRANDE est expirée depuis le 30 novembre 2004.

PARTOUCHE Alain a également déposé les autres marques suivantes : LYON VILLE EN MOUVEMENT! , by Electrott , BIZARRE ET PROVISOIRE , TWO FOR LOVE 2 for love , LAMBRETTA


PARTOUCHE Alain - 145 avenue Jean Perrot, 38100 GRENOBLE - France


Monsieur PARTOUCHE Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Vêtements, chaussures.Sacs à mains.Bijouterie fantaisie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.